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Actes hors nomenclature

Mutuelle actes hors nomenclature.Quelle prise en charge pour les actes hors nomenclature ? Quels sont les soins concernés ? Remboursement actes hors nomenclature. Avec une mutuelle "hors nomenclature" adaptée, vous limiterez vos dépenses de santé. Les actes sont considérés hors nomenclatures lorsqu' ils ne figurent pas sur la liste des soins pris en charge par l’assurance maladie.

 

Il s'agit principalement des actes médicaux des médecins, chirurgiens-dentistes, auxiliaires et sages-femmes qui ne figurent pas sur la nomenclature générale des actes professionnels, et par conséquent absents de la classification commune des actes médicaux (CCAM).

 

Ils nécessitent la présentation obligatoire d'un devis préalable mentionnant le prix fixé par entente directe avec le patient.


Ces actes, non reconnus, ne sont pas remboursés par l'assurance maladie et peu de mutuelles ou d'assurances santé acceptent de les prendre en charge.

 

89% de nos adhérents ont choisi une de nos formules PREMAVALS pour le remboursement de leurs actes hors nomenclature.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le praticien est tenu de délivrer au patient une note d'honoraires avec la mention HN. Cela concerne les actes médicaux des médecins, chirurgiens-dentistes, auxiliaires et sages-femmes.


 

La classification de certains actes en "hors nomenclature" fait l'objet d'un débat permanent: ces actes ou soins correspondent à des disciplines plus axées sur la prévention que sur le soin et ne sont pas reconnus par l'Académie des Sciences. En d'autres termes, cela signifie que ces soins ou actes médicaux ne sont pas nécessaires et indispensables pour rester en bonne santé et seraient plus apparentés à une médecine "de confort".

 


 

En première ligne, les principaux actes hors nomenclature consommés par les Français concernent les médecines douces:

 

Mutuelle Acupuncture   Mutuelle Chiropractie  Mutuelle Etiopathie
Mutuelles Homéopathie  Mutuelle Microkinésithérapie  Mutuelles Naturopathe
Mutuelle Ostéopathie  Mutuelle Shiatsu  Mutuelle Sophrologie

 


Ces dernières n'auraient pas apporté la preuve d'un bénéfice réel pour les patients.


Cependant, les personnes qui consultent les professionnels de médecines douces sont de plus en plus nombreux et la prise en charge par les mutuelles ou assurances santé fait partie des attentes réelles des assurés, jeunes, seniors, en famille ou individuel.

 

C'est pour répondre à cette demande grandissante que les mutuelles ont inclus dans leurs offres des forfaits pour le remboursement de ces médecines douces.


Notre partenaire PREMAVALS rembourse jusqu'à 400 € avec une prise en charge de 40 € maximum par séance. Contactez nos conseillers spécialistes et obtenez un devis gratuit sans engagements !


Ostéopathie, chiropractie et acupuncture forment le trio de tête des médecines douces recherchées par les internautes.

 

Nous avons sélectionné pour vous :


 

 

 

 

 


 


comment choisir une dent

Les soins dentaires ne sont pas en reste  et représentent une autre part importante des soins hors nomenclature pour lesquels les mutuelles et assurances de complémentaire santé proposent des forfaits spéciaux.

 

Pour un praticien conventionné l'assurance maladie obligatoire gère les actes dentaires selon trois catégories :

les actes remboursables opposables (sans dépassement autorisé),
les actes remboursables avec entente directe,
les actes non remboursables.

Pour un praticien non conventionné l'assurance maladie obligatoire gère les actes dentaires selon deux catégories :

  • les actes remboursables selon le tarif "d'autorité" avec dépassement autorisé,
  • les actes non remboursables.

 

Non remboursable


Dans les nombreux actes dentaires non remboursables (NR) par l'Assurance Maladie obligatoire on distingue deux catégories :

  • Les actes inscrits à la nomenclature générale des actes professionnels, mais ne remplissant pas les conditions (hors condition d’attribution) donnant droit au remboursement.

  • Les actes hors nomenclature (HN), non inscrits à la nomenclature générale des actes professionnels.

 Seule l'assurance complémentaire peut prendre en charge ces actes, partiellement ou en totalité selon le contrat souscrit par le patient.


  nr

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Il est ainsi des soins d'hygiène, de chirurgie ou parodontologie, de  certaines prothèses. (liste disponible ici)

 

Parmi les principaux soins dentaires hors nomenclatures, il y a:

 

 

Chirurgie, parodontologie    

  •     Greffes gingivales, conjonctives ou osseuses.
  •     Pose de membrane
  •     Comblement osseux
  •     Pose d’un implant
  •     Dépose d’un implant
  •     Radiologie pour implant
  •     Attelle de contention en résine

 

 Prothèse   

  •     Dépose d’une couronne
  •     Dépose d’un bridge (sauf en cas de nécessité médicale)
  •     Bilan photos
  •     Couronne ou bridge provisoire
  •     Prothèse amovible transitoire ( non définitive)
  •     Couronne sur dent lactéale
  •     Couronne sur dent intacte
  •     Couronne céramo-céramique
  •     Rescellement d’une couronne
  •     Attachements sur prothèse amovible
  •     Rebasage d’une prothèse amovible
  •     Prothèse amovible sur dents de lait

 

Nos mutuelles favorites pour implants dentaires:


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


 

Les actes hors nomenclatures  des auxilliaires médicaux regroupent les soins des professionnels & spécialistes tels que:  infirmière, kinésithérapie,  orthophonie, podologue,  orthoptiste.


Bien évidemment, ces praticiens dispensent également des actes qui sont remboursés par la Sécurité Sociale: l'infirmière libérale, le kinésithérapeute ou le podologue qui intervient sur recommandation de votre médecin référent fera l'objet d'une prise en charge de l'assuranc e maladie et par conséquent de votre mutuelle ou complémentaire santé.

 

La différence entre le montant des honoraires payés et le montant pris en charge par l'Assurance Maladie peut éventuellement être prise en charge par votre mutuelle santé.

 

 

Comparez grâce à Ecomutuelles: Il est primordial d'avoir souscrit une bonne mutuelle santé pour obtenir un remboursement intégral de vos soins dentaires. Si tel n'est pas le cas ou si vous souhaitez vous renseigner gratuitement et facilement, faire un comparatif de mutuelles sur notre comparateur Ecomutuelles est utile pour obtenir l'ensemble des informations nécessaires au choix d'une bonne mutuelle santé pour vos frais hors nomenclature.


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